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EDITEUR DU SITE

Cités d'Art de Bretagne
1 rue Raoul Ponchon

CS 46938
35069 RENNES Cedex

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création graphique : MBA Multimédia
 Développement : Kaliop
 Hébergement : NimeOps

Responsables du site : David Lesvenan, Florence Le Thérisien

Webmasters : Hélène Geffroy, Gilles Le Gurun

Equipe technique : Florence Le Thérisien, Hélène Geffroy, Caroline Le Beller, Claire Lucas, Gaëlle Celgoh

Rédacteurs : Jean-Bernard Vighetti, Annick André

Photographes : F.Plessis, E. Berthier, Y. Boëlle, C. Crié, Diaphane, J-Y. Guillaume, F. Hamon, F. Le Divenah, , M. Schulte-Kellinghaus, Les Amis Tisserands, D. Gouray Ville de Rennes, OT Pontivy Communauté, Ville de Guingamp

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Cités d'Art de Bretagne
1 rue Raoul Ponchon

CS 46938
35069 RENNES Cedex

Tél : 02 99 84 00 80
Mél : citesdart@tourismebretagne.com

RESPONSABILITE

La responsabilité du réseau des Cités d'Art de Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce Site, le réseau des Cités d'Art de Bretagne ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

Le réseau des Cités d'Art de Bretagne ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site. Le réseau des Cités d'Art de Bretagne ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du Site.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.cites-art.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du réseau des Cités d'Art de Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site, sans l'accord préalable et express du réseau des Cités d'Art de Bretagne.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le réseau des Cités d'Art de Bretagne sur le site www.cites-art.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.